Responsable d'association ou porteur de projets associatifs, ci-dessous vous trouverez une panoplie d'outils pour vous aider dans vos démarches quotidiennes

Guide de la réglementation des activités associatives occasionnelles (édition 2005)

Guide des Aides en faveur de l'Emploi Associatif

L'emploi associatif, qui représente 5% du salariat en France, est un des secteurs les plus dynamiques en termes de création d'emplois.

Le panorama des emplois aidés a été fortement remanié depuis l'entrée en vigueur de la loi de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier 2005.

Le plan « Borloo » crée en effet de nouveaux contrats (contrat d'avenir et contrat d'accompagnement dans l'emploi) et en aménage d'autres (contrat d'insertion-revenu minimum d'activité,…).

Parallèlement, la dernière phase de décentralisation a entraîné la mise en place par les collectivités locales de mesures à l'échelle locale. La Région Alsace intervient par exemple en matière de création et de pérennisation d'emplois associatifs.

Outre les nouveaux contrats aidés, différentes mesures de simplification et d'accompagnement ont été lancées ces dernières années. Elles permettent aux bénévoles associatifs d'être soulagés de certaines démarches administratives ou d'être conseillés en matière de consolidation des activités de leurs structures.

Quelles sont les mesures d'aides à l'emploi mobilisables par les associations ?

Quelles sont les mesures de simplification et d'accompagnement pour les associations qui souhaitent embaucher ou pérenniser les emplois de leur structure ?

Télécharger le Guide des Aides en faveur de l'Emploi Associatif

Ce document a été réalisé par le réseau SARA avec le soutien des directions régionale et départementales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, du Conseil Régional d'Alsace, du Conseil Général du Bas-Rhin.

Il a été élaboré dans le cadre des soirées d'information collective « Les aides en faveur de l'emploi associatif » organisées en décembre 2005 à Strasbourg et à Mulhouse.
La coordination a été assurée par Anouk Brocard, de l'association SARA.
Des relectures par des membres du réseau SARA, et par les services concernés par les dispositifs présentés apportent à ce nouveau numéro de la collection des outils SARA toute sa fiabilité. Cependant, nous vous recommandons vivement de contacter les services compétents pour valider les informations, qui peuvent connaître des évolutions, avant d'entreprendre toute démarche.

Dons et conséquences fiscales

La loi sur le mécénat, entrée en vigueur le 2 août 2003 encourage et renforce la générosité des Français, particuliers comme entreprises. Une des mesures concerne l'augmentation du taux de réduction fiscale accordée pour les dons destinés aux fondations et associations.
Parmi les ressources financières qu'une association peut mobiliser, les dons occupent donc une place particulière. Les donateurs peuvent bénéficier de réductions d'impôts dès lors qu'ils apportent leur contribution au monde associatif.
Cependant, cet avantage est soumis à certaines conditions et il s'applique différemment selon les cas de figure.

Votre association est-elle autorisée à percevoir des dons ?
Votre association est-elle habilitée à délivrer des reçus fiscaux ?
Quels types de versements sont susceptibles de permettre la réduction fiscale ?
Quels sont précisément les avantages fiscaux ?

Autant de questions qui trouveront des réponses concrètes et pratiques dans ce document.

En collaboration avec la direction des services fiscaux du Bas-Rhin.

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Créer une association en Alsace - Moselle

Un guide pratique pour créer une association de droit local.
Conseils pratiques, outil d'aide à la rédaction des statuts, coordonnées des Tribunaux d'Instances et journaux habilités, organismes pouvant vous aider dans la rédaction et autres problèmes liés aux statuts associatifs.

En collaboration avec les Préfectures d'Alsace et Moselle, et des Cours d'appel de Colmar et Metz.

Pour visualiser les documents, téléchargez gratuitement Acrobat Reader www.adobe.fr

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Guide de la réglementation des activités associatives occasionnelles (édition 2005)

Ce document est un guide pratique destiné à clarifier et à rendre plus accessible la réglementation des activité associatives occasionnelles, notamment celles accueillant du public.

Ce guide se veut avant tout un aide mémoire, utile lorsqu'une association organise une activité qui sort de son fonctionnement habituel. Dans ce cas, elle peut très vite être confrontée à des points de réglementation qu'elle ne maîtrise pas forcément.

Vous trouverez 7 fiches thématiques (spectacle vivant, manifestation dansante, brocante, tombola,....) et 14 fiches réglementaires (buvette, enmploi, encadrement d'un public de mineurs, restauration, billeterie, sacem, fiscalité,...).

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Répertoire Régional des Organismes de Soutien aux Associations Alsace édition 2002

Thématique et Pratique le "Répertoire Régional des Organismes de Soutien aux Associations - Alsace - édition 2002", regroupe les coordonnées des correspondants vie associative des services de l'État, collectivités locales, autres organismes publics et 53 associations qui aident les porteurs de projets associatifs dans leurs réalisations (création, gestion, communication, financement, suivi, ...).

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12 questions clés des dirigeants d'association

Douze questions et douze réponses que tout dirigeant d'association se pose à un moment ou à un autre de la vie de l'association.

Douze questions - réponses autour de :

	la responsabilité
	la fiscalité
	des assurances
	des salariés
	des bénévoles
	de la sécurité

Ce document est le fruit d'un groupe de travail animé par Luc Jambois (OGACA) avec le concours financier de la Délégation interministérielle à l’innovation sociale et à l ’économie sociale, Ministère de l'emploi et de la solidarité et du Conseil général du Bas-Rhin.

Pour découvrir le document, cliquez sur l'image

Régime fiscal des associations du 15 septembre 1998 et précisions du 16 février 1999

Parce que la fiscalité des associations inquiète, interroge, le Ministère des finances a clarifié certaines règles du jeu.
Un espace thématique a été ouvert sur le site du ministère des finances. Vous y trouverez des textes, mesures d'accompagnements, d'exonérations, exemples, etc.

Pour accéder directement à l'espace
associatif du ministère des finances cliquez l'image

Plan comptable des associations

Téléchargez ici le plan comptable associatif validé par des Experts Comptables

version Word 97 (79 Ko)	version RTF(89 Ko)

Un ouvrage pratique dédié aux utilisations d'internet dans les associations.

Quelles sont les utilités d'Internet pour les associations ? Comment se former, s'équiper, se connecter ? Quels sont les outils et les méthodes pour utiliser Internet ? Telles sont les questions auxquelles ce guide pratique cherche à répondre.

Contruit sous forme de fiches pratiques, l'ouvrage édité par la Fondation de France est d'une grande efficacité pour tout dirigeant cherchant à utiliser Internet au service de son association.

Pour plus de détails, cliquez sur l'image >

Guide des outils d'information à destination des associations

Ce guide est destiné aux responsables associatifs, il recense les publications disponibles gratuitement, sous format papier ou par internet : c'est un " guide des guides ".

Les publications recensées sont pour certaines généralistes et pour d'autres spécialisées dans un secteur, mais elles traitent toutes des questions intéressant la gestion quotidienne des associations.

Au delà de cette sélection, il existe de nombreuses autres publications pouvant être consultées par les associations.

Une base de données beaucoup plus complète peut être consultée sur ce site :
Menu > Fiches pratiques
Recherche par Thème > Publications à destination des associations

Ce document a été réalisé en partenariat avec le Conseil Général du Bas-Rhin, le Délégué départemental à la vie associative du Bas-Rhin et le Réseau SARA.

Pour télécharger le document synthétique
au format PDF, cliquez sur l'image >

"Dons, legs, mécénat et parrainage"

Vous souhaitez des renseignements pratiques
sur cette thématique, vous pouvez télécharger le dossier remis lors des soirées d'information collective organisées par SARA à Strasbourg et Mulhouse les 10 et 18 mai 2004.

Classification associative des organismes sans but lucratif

Qu'il est parfois difficile de trouver ou d'organiser une classification associative !

Leurs activités sont parfois tellement nombreuses et disparates, que pour classer les associations il s'agit souvent d'un casse-tête de longue haleine.
Nous vous proposons ici une classification internationale qui permet un réel classement des associations, sans les retrouver toutes dans la rubrique "autre".

ICNPO